Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 1r de l'arrêté du 5 mars 1980
Résumé L'article 1r est modifié pour changer les directeurs des commissariats de la marine et de l'armée de terre.
Mots-clés : arrêté modification législative marine armée de terre Antilles Guyane
Art. 4. - L'article 1r de l'arrêté du 5 mars 1980 est modifié comme suit:
Après: <<le directeur="" du="" commissariat="" de="" la="" marine,="" à="" toulon="" (var);="">>,
supprimer: <<le directeur="" du="" commissariat="" de="" l'armée="" terre="" groupe="" antilles-guyane,="" à="" fort-de-france="" (martinique);="">> et ajouter: <<le directeur="" du="" commissariat="" de="" l'armée="" terre="" aux="" antilles,="" à="" fort-de-france="" (martinique);="" le="" en="" guyane,="" cayenne;="">>.
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