JORF n°286 du 8 décembre 1991

Arrêté du 18 novembre 1991

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 18 novembre 1991, M.

Vindry (Michel) est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers au titre des industries chimiques, en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Poinas (Louis).

M. VINDRY MICHEL EST NOMME AU COMITE DE BASSIN RHONE-MEDITHERANEE-CORSE,POUR REPRESENTER LES USAGERS AU TITRE DES INDUSTRIES CHIMIQUES,EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT,EN REMPLACEMENT DE M. POINAS LOUIS.