JORF n°0079 du 3 avril 2011

Arrêté du 18 mars 2011

Par arrêté du ministre de la défense et des anciens combattants en date du 18 mars 2011, et à compter du 18 mars 2011, l'arrêté du 16 mai 2000 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes auprès des services extérieurs et des établissement relevant de la direction centrale du service de santé des armées est modifié comme suit :
Au lieu de :
« Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes, pour le directeur central du service de santé des armées, ordonnateur principal délégué, à Paris, remplacer : "Mme Bastide Claude, Musée du service de santé des armées à Paris” par : "Capitaine Tabbagh Xavier, Musée du service de santé des armées à Paris »,
Lire :
« Dans la liste des régisseurs de recettes, pour le directeur central du service de santé des armées, ordonnateur principal délégué, à Paris, remplacer : "Mme Bastide Claude, Musée du service de santé des armées à Paris” par : "Capitaine Tabbagh Xavier, Musée du service de santé des armées à Paris” ».