JORF n°0119 du 24 mai 2009

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 18 mai 2009 :
En application des articles R. 621-8 et R. 621-20 du code rural, sont nommés pour trois ans membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales :

En qualité de personnalités représentant
les producteurs de céréales

M. HAQUIN (Rémi).
M. PINTA (Philippe).
M. TERRAIN (Christophe).
M. CALLET (François).
M. LAHAYE (Thierry).
M. JAQUET (Nicolas).
M. DUPOUY (Thierry).
M. DE CONTES (Pierre).

En qualité de personnalités représentant
le secteur coopératif

M. GRALLET (Hubert).
M. FOSSEPREZ (Michel).
M. PICARD (Denis).

En qualité de personnalités représentant
le commerce et les industries de la filière

M. EVERLING (Jean, Philippe).
M. BREGLIANO (Jean-Victor).
M. DELESSARD (Gérard).
Mme MARTIN (Julia).
M. LEPICARD (Alain).
M. NICOT (Joseph).
M. ROQUETTE (Marc).
M. SOUFFLET (Michel).
M. THOMAS (Adolphe).

En qualité de personnalité représentant
les salariés de la filière

Mme DAVERTON (Raymonde).

En qualité de personnalité représentant les consommateurs,
proposée par le ministre de la consommation

M. LEROY (Bruno).
En application des articles R. 621-9 et R. 621-20 du code rural, sont nommés pour trois ans membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les filières de l'élevage hors sol :

En qualité de personnalités représentant
la production agricole

M. LEMAITRE (Jacques).
M. SERRES (Jean-Michel).
M. SCHAEFFER (Eugène).
M. PRUGUE (Michel).
M. MAILLARD (Samuel).
M. DENIEUL (Nicolas).
M. BROSSEAU (Pierre).
Mme BOUGET (Elisabeth).

En qualité de personnalités représentant
le secteur coopératif agricole

M. FRITSCH (Jean-Michel).
M. DA ROS (Yves).
M. LE GLEAU (Henri).

En qualité de personnalités représentant
le commerce et l'industrie

M. HERVOUET (Marc).
M. LIROT (Thierry).
M. ARRIVE (Jacques).
M. ROUCHE (Paul).
M. MARQUET (Joseph).
M. VOLUT (Robert).

En qualité de personnalité représentant
les entreprises d'équarrissage

M. COELENBIER (Patrick).

En qualité de personnalité représentant
la génétique animale

M. TREBAOL (Jeff).

En qualité de personnalité représentant
les salariés de la filière

M.D'ANGELO (Joseph).

En qualité de personnalité représentant les consommateurs,
proposée par le ministre de la consommation

Mme BEZARD (Marie-Françoise).

En qualité de personnalité représentant l'Institut national
de l'origine et de la qualité, proposée par l'établissement

Mme HUET (Dominique).
En application des articles R. 621-10 et R. 621-20 du code rural, sont nommés pour trois ans membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme :

En qualité de personnalités représentant
la production agricole

Mme DELAHAYE (Angélique).
M. DUPONT (Bruno).
M. LOSSER (Rémy).
M. TRILLON (Patrick).
M. CAVAGNA (Frédéric).
M. OGIER (Jean-Louis).
M. GOUBERT (Alain).
M. LEA (René).

En qualité de personnalités représentant
le secteur coopératif

M. DELANNOY (Jean-Michel).
M. BISSIERES (Jean-Pierre).

En qualité de personnalités représentant
l'industrie de transformation

M. LEDERMANN (Eric).
M. LOMBART (Didier).

En qualité de personnalités représentant le commerce

M. BRUYERE (Bernard).
M. PONS (Philippe).
M. PITON (Bernard).
M. METRAL (Luc).
M. VIGNAUD (Gilles).

En qualité de personnalité représentant
les salariés de la filière

M. NAULEAU (Jean-Pierre).

En qualité de personnalité représentant les consommateurs,
proposée par le ministre de la consommation

M. BOMPARD (André).
En application des articles R. 621-11 et R. 621-20 du code rural, sont nommés pour trois ans membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières :

En qualité de personnalités représentant
la production agricole

M. MARINE (Jean-Pierre).
M. PIGOT (Antoine).
M. BOUTILLON (Dominique).
M. GOURDAIN (Michel).
M. CHARRIER (Benoist).
Mme SOUBIRAN (Sylvie).
M. JACQUEMINET (Maurice).
Mme WILLOT (Mélise).

En qualité de personnalités représentant
le secteur coopératif agricole

M. GRAL (Pierre).
M. GUEIRARD (Michel).

En qualité de personnalités représentant le commerce

M. FARCY (Robert).
M. LORIE (Patrick).
M. JANIN (Marcel).
M. LEGENDRE (Farell).
M. DE JERPHANION (Jean-François).

En qualité de personnalités représentant
les entreprises utilisatrices

M. DOUARD (Dominique).
M. RICHARD (Jacques).

En qualité de personnalité représentant
les salariés de la filière

M. GAJAC (Olivier).

En qualité de personnalité représentant les consommateurs,
proposée par le ministre de la consommation

M. BOMPARD (André).
En application des articles R. 621-12 et R. 621-20 du code rural, sont nommés pour trois ans membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de lait et produits laitiers :

En qualité de personnalités représentant
la production agricole

M. BRICHART (Henri).
M. ROQUEFEUIL (Thierry).
M. GLANDIERES (Robert).
M. SALINGARDES (Jacky).
M. SOULIS (Christophe).
M. NAVEAU (Jean-Louis).
M. PALACH (Josian).
M. GAUBERT (Bernard).

En qualité de personnalités représentant
le secteur coopératif agricole

M. BUDIN (Gérard).
M. CHARGE (Dominique).
M. DAVION (Jean-Marie).

En qualité de personnalités représentant
le commerce et l'industrie

M. TREVILLOT (Claude).
M. TROALEN (Alain).
M. VERNEAU (Dominique).
M. DISCHAMP (Philippe).
M. PAVE (Jean-Claude).
M. OLIVIER (Philippe).

En qualité de personnalité représentant
la génétique animale

M. MOUROCQ (Jean-Pierre).

En qualité de personnalité représentant
les salariés de la filière

M. PAPILLON (Thierry).

En qualité de personnalité représentant les consommateurs,
proposée par le ministre de la consommation

M. DUVAL (Hervé).

En qualité de personnalité représentant l'Institut national
de l'origine et de la qualité, proposée par l'établissement

M. CHASSARD (Patrice).
En application des articles R. 621-13 et R. 621-20 du code rural, sont nommés pour trois ans membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie :

En qualité de personnalités représentant les producteurs

M. CUYPERS (Pierre).
M. HENRION (Antoine).
M. TUBERY (Gérard).
M. TALPE (Xavier).
M. LAHAYE (Thierry).
M. VERZEAUX (Frédéric).
M. MENOU (Gilles).
M. DOUBLIER (Henri).

En qualité de personnalités représentant
le secteur coopératif

M. SIRET (Jacques).
M. PICARD (Denis).
M. BRISSET (Hubert).

En qualité de personnalités représentant
les industries de la filière

M. BARSACQ (Jean-Claude).
M. BECUWE (Pierre).
M. BRINON (Alain).
M. BRUYERRE (Christophe).
M. VERZEAUX (Jean-Pol).

En qualité de personnalités représentant le commerce

M. NOUFFERT (Romain).
Mme VILLEMONT (Bernadette).

En qualité de personnalité représentant
les salariés de la filière

M. BRULIN (Jean-Paul).

En qualité de personnalité représentant les consommateurs,
proposée par le ministre de la consommation

M. CREPY (Claude).
En application des articles R. 621-14 et R. 621-20 du code rural, sont nommés pour trois ans membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales :

En qualité de personnalités représentant
la production agricole

Mme AIME (Suzanne).
M. AUBANEL (Alain).
Mme REYNARD (Nadège).
Mme LEDUC (Nadine).
M. MARTINEAU (Laurent).
M. GRADIAN (Gilles).
M. JAQUET (Nicolas).
Mme DUBOIS (Roselyne).
M. PELLAE (Patrick).
M. CHAUD (Denis).

En qualité de personnalités représentant
le secteur coopératif agricole

M. AUBRY (Charles).
M. DOUDON (André).
M. MOREL (Maxime).
M. PREVAULT (Bernard).

En qualité de personnalités représentant
les salariés de la filière

M. PROKSCH (Hervé).
M. COGET (Jean-Pierre).

En qualité de personnalités représentant les consommateurs,
proposée par le ministre de la consommation

M. PAUCOD (Gérard).
Mme ALLAUME-BOBE (Dominique).
En application des articles R. 621-16 et R. 621-20 du code rural, sont nommés pour trois ans membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'animaux ruminants et équidés, à l'exclusion des animaux de course et de compagnie, viandes de ces animaux et produits transformés à base de cette viande, laine, cuirs, peaux à l'exclusion de la fourrure, abats et sous-produits d'abattage et de transformation issus de ces animaux :

En qualité de personnalités représentant
la production agricole

M. CHEVALIER (Pierre).
M. FLEURY (Jean-Pierre).
M. PREVERAUD (Serge).
Mme DUTOIT (Marianne).
M. SALLAT (Jean-Bernard).
M. LAMIRAND (Georges).
M. HOCHART (Régis).
M. VINCENT (Jean-François).

En qualité de personnalités représentant
le secteur coopératif agricole

M. MERIEAU (Guy).
M. MONGE (François).
M. PRIEUR (Jean-Claude).

En qualité de personnalités représentant
le commerce et l'industrie

M. POYER (Gérard).
M. HEUSELE (Léon, Gérard).
M. BIGARD (Jean-Paul).
M. DEMAEGT (Henri).
M. GOURAUD (Didier).
M. BROUSSE (Thierry).

En qualité de personnalité représentant
les entreprises d'équarrissage

M. COELENBIER (Patrick).

En qualité de personnalité représentant la génétique animale

M. ROUX (Bernard).

En qualité de personnalité représentant
les salariés de la filière

M. CIBOT (Jean-Louis).

En qualité de personnalité représentant l'Institut national
de l'origine et de la qualité, proposée par l'établissement

M. BALADIER (Henri).
En application des articles R. 621-17 et R. 621-20 du code rural, sont nommés pour trois ans membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de sucre et alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betterave ou de céréales :

En qualité de personnalités représentant les producteurs

M. LAINE (Eric).
M. FIEVEZ (Dominique).
M. BOLLE (Gilles).
M. BLOMBOU (Gérard).
M. VALENTIN (Julien).
M. LEGENDRE (Yves).
M. CELLIER (Claude).

En qualité de personnalités représentant
le commerce et les industries de la filière

M. HOT (Bruno).
M. COMMISSAIRE (Alain).
M. STAHN (Carsten).
M. THIEBLIN (Xavier).
M. d'ANSELME (Alain).
Mme EMPINET (Marie-Laure).

En qualité de personnalité représentant
les salariés de la filière

M. HUCK (Freddy).

En qualité de personnalité représentant les consommateurs,
proposée par le ministre de la consommation

M. DARY (Jean-Louis).
En application des articles R. 621-18 et R. 621-20 du code rural, sont nommés pour trois ans membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger :

En qualité de personnalités désignées
par les conseils de bassin viticole

M. BOESCH (Gérard).
M. SCHAEFFER (Jean-Nicolas).
M. VIRONNEAU (Alain).
M. HAUSHALTER (Georges).
M. GAGEY (Pierre-Henry).
M. CAPART (Dominique).
M. DE MONTGOLFIER (Ghislain).
M. LE BRUN (Patrick).
M. GUIONNET (Bernard).
M. DE LARQUIER (Jean-Bernard).
M. VENTURI (Jean-Marc).
M. POLI (Eric).
M. DEVIC (Bernard).
M. GRAVEGEAL (Jacques).
M. DEFRANCES (Michel).
M. CARRERE (Michel).
M. AGUILAS (Pierre).
M. BOUGRIER (Noël).
M. PALY (Christian).
M. PELLEGRIN (Jean-Claude).

En qualité de personnalités représentant
la production agricole

M. DESPEY (Jérôme).
M. VERGER (Robert).
M. FARGES (Bernard).
M. HERISSE (Joël).
M. BERTHEZENE (Fabien).
M. DESOUCHE (Xavier).
M. CHAPELLE (Jean-François).
Mme BECKER (Martine).

En qualité de personnalité représentant
le secteur coopératif agricole

M. VERDIER (Denis).

En qualité de personnalité représentant
les viticulteurs indépendants

M. ISSALY (Michel).

En qualité de personnalité représentant le négoce

M. MENEZ (Pierre).

En qualité de personnalité représentant les exportateurs

M. LATOUR (Louis, Fabrice).

En qualité de personnalité représentant
les salariés de la filière

M. FRANCES (Gérard).

En qualité de personnalité représentant les consommateurs,
proposée par le ministre de la consommation

M. PROKSCH (Hervé).

En qualité de personnalités représentant l'Institut national
de l'origine et de la qualité, proposée par l'établissement

M. BENARD (Yves).
M. PRUGUE (Michel).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 18 mai 2009 :

En application des articles R. 621-8 et R. 621-20 du code rural, sont nommés pour trois ans membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales :

En qualité de personnalités représentant

les producteurs de céréales

M. HAQUIN (Rémi).

M. PINTA (Philippe).

M. TERRAIN (Christophe).

M. CALLET (François).

M. LAHAYE (Thierry).

M. JAQUET (Nicolas).

M. DUPOUY (Thierry).

M. DE CONTES (Pierre).

En qualité de personnalités représentant

le secteur coopératif

M. GRALLET (Hubert).

M. FOSSEPREZ (Michel).

M. PICARD (Denis).

En qualité de personnalités représentant

le commerce et les industries de la filière

M. EVERLING (Jean, Philippe).

M. BREGLIANO (Jean-Victor).

M. DELESSARD (Gérard).

Mme MARTIN (Julia).

M. LEPICARD (Alain).

M. NICOT (Joseph).

M. ROQUETTE (Marc).

M. SOUFFLET (Michel).

M. THOMAS (Adolphe).

En qualité de personnalité représentant

les salariés de la filière

Mme DAVERTON (Raymonde).

En qualité de personnalité représentant les consommateurs,

proposée par le ministre de la consommation

M. LEROY (Bruno).

En application des articles R. 621-9 et R. 621-20 du code rural, sont nommés pour trois ans membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les filières de l'élevage hors sol :

En qualité de personnalités représentant

la production agricole

M. LEMAITRE (Jacques).

M. SERRES (Jean-Michel).

M. SCHAEFFER (Eugène).

M. PRUGUE (Michel).

M. MAILLARD (Samuel).

M. DENIEUL (Nicolas).

M. BROSSEAU (Pierre).

Mme BOUGET (Elisabeth).

En qualité de personnalités représentant

le secteur coopératif agricole

M. FRITSCH (Jean-Michel).

M. DA ROS (Yves).

M. LE GLEAU (Henri).

En qualité de personnalités représentant

le commerce et l'industrie

M. HERVOUET (Marc).

M. LIROT (Thierry).

M. ARRIVE (Jacques).

M. ROUCHE (Paul).

M. MARQUET (Joseph).

M. VOLUT (Robert).

En qualité de personnalité représentant

les entreprises d'équarrissage

M. COELENBIER (Patrick).

En qualité de personnalité représentant

la génétique animale

M. TREBAOL (Jeff).

En qualité de personnalité représentant

les salariés de la filière

M.D'ANGELO (Joseph).

En qualité de personnalité représentant les consommateurs,

proposée par le ministre de la consommation

Mme BEZARD (Marie-Françoise).

En qualité de personnalité représentant l'Institut national

de l'origine et de la qualité, proposée par l'établissement

Mme HUET (Dominique).

En application des articles R. 621-10 et R. 621-20 du code rural, sont nommés pour trois ans membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme :

En qualité de personnalités représentant

la production agricole

Mme DELAHAYE (Angélique).

M. DUPONT (Bruno).

M. LOSSER (Rémy).

M. TRILLON (Patrick).

M. CAVAGNA (Frédéric).

M. OGIER (Jean-Louis).

M. GOUBERT (Alain).

M. LEA (René).

En qualité de personnalités représentant

le secteur coopératif

M. DELANNOY (Jean-Michel).

M. BISSIERES (Jean-Pierre).

En qualité de personnalités représentant

l'industrie de transformation

M. LEDERMANN (Eric).

M. LOMBART (Didier).

En qualité de personnalités représentant le commerce

M. BRUYERE (Bernard).

M. PONS (Philippe).

M. PITON (Bernard).

M. METRAL (Luc).

M. VIGNAUD (Gilles).

En qualité de personnalité représentant

les salariés de la filière

M. NAULEAU (Jean-Pierre).

En qualité de personnalité représentant les consommateurs,

proposée par le ministre de la consommation

M. BOMPARD (André).

En application des articles R. 621-11 et R. 621-20 du code rural, sont nommés pour trois ans membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières :

En qualité de personnalités représentant

la production agricole

M. MARINE (Jean-Pierre).

M. PIGOT (Antoine).

M. BOUTILLON (Dominique).

M. GOURDAIN (Michel).

M. CHARRIER (Benoist).

Mme SOUBIRAN (Sylvie).

M. JACQUEMINET (Maurice).

Mme WILLOT (Mélise).

En qualité de personnalités représentant

le secteur coopératif agricole

M. GRAL (Pierre).

M. GUEIRARD (Michel).

En qualité de personnalités représentant le commerce

M. FARCY (Robert).

M. LORIE (Patrick).

M. JANIN (Marcel).

M. LEGENDRE (Farell).

M. DE JERPHANION (Jean-François).

En qualité de personnalités représentant

les entreprises utilisatrices

M. DOUARD (Dominique).

M. RICHARD (Jacques).

En qualité de personnalité représentant

les salariés de la filière

M. GAJAC (Olivier).

En qualité de personnalité représentant les consommateurs,

proposée par le ministre de la consommation

M. BOMPARD (André).

En application des articles R. 621-12 et R. 621-20 du code rural, sont nommés pour trois ans membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de lait et produits laitiers :

En qualité de personnalités représentant

la production agricole

M. BRICHART (Henri).

M. ROQUEFEUIL (Thierry).

M. GLANDIERES (Robert).

M. SALINGARDES (Jacky).

M. SOULIS (Christophe).

M. NAVEAU (Jean-Louis).

M. PALACH (Josian).

M. GAUBERT (Bernard).

En qualité de personnalités représentant

le secteur coopératif agricole

M. BUDIN (Gérard).

M. CHARGE (Dominique).

M. DAVION (Jean-Marie).

En qualité de personnalités représentant

le commerce et l'industrie

M. TREVILLOT (Claude).

M. TROALEN (Alain).

M. VERNEAU (Dominique).

M. DISCHAMP (Philippe).

M. PAVE (Jean-Claude).

M. OLIVIER (Philippe).

En qualité de personnalité représentant

la génétique animale

M. MOUROCQ (Jean-Pierre).

En qualité de personnalité représentant

les salariés de la filière

M. PAPILLON (Thierry).

En qualité de personnalité représentant les consommateurs,

proposée par le ministre de la consommation

M. DUVAL (Hervé).

En qualité de personnalité représentant l'Institut national

de l'origine et de la qualité, proposée par l'établissement

M. CHASSARD (Patrice).

En application des articles R. 621-13 et R. 621-20 du code rural, sont nommés pour trois ans membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie :

En qualité de personnalités représentant les producteurs

M. CUYPERS (Pierre).

M. HENRION (Antoine).

M. TUBERY (Gérard).

M. TALPE (Xavier).

M. LAHAYE (Thierry).

M. VERZEAUX (Frédéric).

M. MENOU (Gilles).

M. DOUBLIER (Henri).

En qualité de personnalités représentant

le secteur coopératif

M. SIRET (Jacques).

M. PICARD (Denis).

M. BRISSET (Hubert).

En qualité de personnalités représentant

les industries de la filière

M. BARSACQ (Jean-Claude).

M. BECUWE (Pierre).

M. BRINON (Alain).

M. BRUYERRE (Christophe).

M. VERZEAUX (Jean-Pol).

En qualité de personnalités représentant le commerce

M. NOUFFERT (Romain).

Mme VILLEMONT (Bernadette).

En qualité de personnalité représentant

les salariés de la filière

M. BRULIN (Jean-Paul).

En qualité de personnalité représentant les consommateurs,

proposée par le ministre de la consommation

M. CREPY (Claude).

En application des articles R. 621-14 et R. 621-20 du code rural, sont nommés pour trois ans membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales :

En qualité de personnalités représentant

la production agricole

Mme AIME (Suzanne).

M. AUBANEL (Alain).

Mme REYNARD (Nadège).

Mme LEDUC (Nadine).

M. MARTINEAU (Laurent).

M. GRADIAN (Gilles).

M. JAQUET (Nicolas).

Mme DUBOIS (Roselyne).

M. PELLAE (Patrick).

M. CHAUD (Denis).

En qualité de personnalités représentant

le secteur coopératif agricole

M. AUBRY (Charles).

M. DOUDON (André).

M. MOREL (Maxime).

M. PREVAULT (Bernard).

En qualité de personnalités représentant

les salariés de la filière

M. PROKSCH (Hervé).

M. COGET (Jean-Pierre).

En qualité de personnalités représentant les consommateurs,

proposée par le ministre de la consommation

M. PAUCOD (Gérard).

Mme ALLAUME-BOBE (Dominique).

En application des articles R. 621-16 et R. 621-20 du code rural, sont nommés pour trois ans membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'animaux ruminants et équidés, à l'exclusion des animaux de course et de compagnie, viandes de ces animaux et produits transformés à base de cette viande, laine, cuirs, peaux à l'exclusion de la fourrure, abats et sous-produits d'abattage et de transformation issus de ces animaux :

En qualité de personnalités représentant

la production agricole

M. CHEVALIER (Pierre).

M. FLEURY (Jean-Pierre).

M. PREVERAUD (Serge).

Mme DUTOIT (Marianne).

M. SALLAT (Jean-Bernard).

M. LAMIRAND (Georges).

M. HOCHART (Régis).

M. VINCENT (Jean-François).

En qualité de personnalités représentant

le secteur coopératif agricole

M. MERIEAU (Guy).

M. MONGE (François).

M. PRIEUR (Jean-Claude).

En qualité de personnalités représentant

le commerce et l'industrie

M. POYER (Gérard).

M. HEUSELE (Léon, Gérard).

M. BIGARD (Jean-Paul).

M. DEMAEGT (Henri).

M. GOURAUD (Didier).

M. BROUSSE (Thierry).

En qualité de personnalité représentant

les entreprises d'équarrissage

M. COELENBIER (Patrick).

En qualité de personnalité représentant la génétique animale

M. ROUX (Bernard).

En qualité de personnalité représentant

les salariés de la filière

M. CIBOT (Jean-Louis).

En qualité de personnalité représentant l'Institut national

de l'origine et de la qualité, proposée par l'établissement

M. BALADIER (Henri).

En application des articles R. 621-17 et R. 621-20 du code rural, sont nommés pour trois ans membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de sucre et alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betterave ou de céréales :

En qualité de personnalités représentant les producteurs

M. LAINE (Eric).

M. FIEVEZ (Dominique).

M. BOLLE (Gilles).

M. BLOMBOU (Gérard).

M. VALENTIN (Julien).

M. LEGENDRE (Yves).

M. CELLIER (Claude).

En qualité de personnalités représentant

le commerce et les industries de la filière

M. HOT (Bruno).

M. COMMISSAIRE (Alain).

M. STAHN (Carsten).

M. THIEBLIN (Xavier).

M. d'ANSELME (Alain).

Mme EMPINET (Marie-Laure).

En qualité de personnalité représentant

les salariés de la filière

M. HUCK (Freddy).

En qualité de personnalité représentant les consommateurs,

proposée par le ministre de la consommation

M. DARY (Jean-Louis).

En application des articles R. 621-18 et R. 621-20 du code rural, sont nommés pour trois ans membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger :

En qualité de personnalités désignées

par les conseils de bassin viticole

M. BOESCH (Gérard).

M. SCHAEFFER (Jean-Nicolas).

M. VIRONNEAU (Alain).

M. HAUSHALTER (Georges).

M. GAGEY (Pierre-Henry).

M. CAPART (Dominique).

M. DE MONTGOLFIER (Ghislain).

M. LE BRUN (Patrick).

M. GUIONNET (Bernard).

M. DE LARQUIER (Jean-Bernard).

M. VENTURI (Jean-Marc).

M. POLI (Eric).

M. DEVIC (Bernard).

M. GRAVEGEAL (Jacques).

M. DEFRANCES (Michel).

M. CARRERE (Michel).

M. AGUILAS (Pierre).

M. BOUGRIER (Noël).

M. PALY (Christian).

M. PELLEGRIN (Jean-Claude).

En qualité de personnalités représentant

la production agricole

M. DESPEY (Jérôme).

M. VERGER (Robert).

M. FARGES (Bernard).

M. HERISSE (Joël).

M. BERTHEZENE (Fabien).

M. DESOUCHE (Xavier).

M. CHAPELLE (Jean-François).

Mme BECKER (Martine).

En qualité de personnalité représentant

le secteur coopératif agricole

M. VERDIER (Denis).

En qualité de personnalité représentant

les viticulteurs indépendants

M. ISSALY (Michel).

En qualité de personnalité représentant le négoce

M. MENEZ (Pierre).

En qualité de personnalité représentant les exportateurs

M. LATOUR (Louis, Fabrice).

En qualité de personnalité représentant

les salariés de la filière

M. FRANCES (Gérard).

En qualité de personnalité représentant les consommateurs,

proposée par le ministre de la consommation

M. PROKSCH (Hervé).

En qualité de personnalités représentant l'Institut national

de l'origine et de la qualité, proposée par l'établissement

M. BENARD (Yves).

M. PRUGUE (Michel).