JORF n°133 du 10 juin 2004

Par arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 18 mai 2004, l'arrêté du 5 décembre 2003 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation est modifié comme suit :
Sont nommés membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux :
M. Roger (Jean), Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire ;
M. Bonnet (Jean-François), Confédération française démocratique du travail (CFDT), suppléant ;
M. Mesnildrey (Eric), Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire ;
M. Gomis (Félix), Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), suppléant ;
M. Bechu (Yves), Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire ;
M. Magnin (Georges), Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), suppléant ;
M. Fodella (Patrick), Confédération générale du travail (CGT), titulaire ;
M. Roux (François), Confédération générale du travail (CGT), suppléant ;
M. Poyet (Yann), Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire ;
M. Noulin (Bernard), Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), suppléant ;
M. Brossard (Philippe), Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), titulaire ;
M. Depoux (Joël), Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), suppléant ;
M. Burkhalter (Stéphane), Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), titulaire ;
M. Tejtelbaum-Tardy (Joël), Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), suppléant ;
M. Quirion (Dominique), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire ;
M. Gaime (Daniel), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), suppléant.
Sont nommés membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux :
M. Toque (Jacques), Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire ;
M. Mesnildrey (Eric), Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire ;
M. Bechu (Yves), Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire ;
M. Roux (François), Confédération générale du travail (CGT), titulaire ;
M. Poyet (Yann), Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire ;
M. Brossard (Philippe), Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), titulaire ;
M. Burkhalter (Stéphane), Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), titulaire ;
M. Trijoulet (Thierry), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire.
Sont nommés membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux :
M. Roger (Jean), Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire ;
M. Mesnildrey (Eric), Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire ;
M. Bechu (Yves), Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire ;
M. Fodella (Patrick), Confédération générale du travail (CGT), titulaire ;
M. Poyet (Yann), Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire ;
Mme Pi (Joanna), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 18 mai 2004, l'arrêté du 5 décembre 2003 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation est modifié comme suit :

Sont nommés membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux :

M. Roger (Jean), Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire ;

M. Bonnet (Jean-François), Confédération française démocratique du travail (CFDT), suppléant ;

M. Mesnildrey (Eric), Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire ;

M. Gomis (Félix), Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), suppléant ;

M. Bechu (Yves), Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire ;

M. Magnin (Georges), Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), suppléant ;

M. Fodella (Patrick), Confédération générale du travail (CGT), titulaire ;

M. Roux (François), Confédération générale du travail (CGT), suppléant ;

M. Poyet (Yann), Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire ;

M. Noulin (Bernard), Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), suppléant ;

M. Brossard (Philippe), Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), titulaire ;

M. Depoux (Joël), Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), suppléant ;

M. Burkhalter (Stéphane), Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), titulaire ;

M. Tejtelbaum-Tardy (Joël), Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), suppléant ;

M. Quirion (Dominique), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire ;

M. Gaime (Daniel), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), suppléant.

Sont nommés membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux :

M. Toque (Jacques), Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire ;

M. Mesnildrey (Eric), Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire ;

M. Bechu (Yves), Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire ;

M. Roux (François), Confédération générale du travail (CGT), titulaire ;

M. Poyet (Yann), Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire ;

M. Brossard (Philippe), Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), titulaire ;

M. Burkhalter (Stéphane), Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), titulaire ;

M. Trijoulet (Thierry), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire.

Sont nommés membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux :

M. Roger (Jean), Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire ;

M. Mesnildrey (Eric), Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire ;

M. Bechu (Yves), Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire ;

M. Fodella (Patrick), Confédération générale du travail (CGT), titulaire ;

M. Poyet (Yann), Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire ;

Mme Pi (Joanna), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire.