II. - Association Ensemble éducatif Sèvres-Boulogne
Henri-Rollet (92312 Sèvres)
Accord d'établissement du 20 décembre 1999, avenant no 1 du 21 juillet 2000 et avenant no 3 du 6 avril 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.
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JORF n°127 du 2 juin 2001
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II. - Association Ensemble éducatif Sèvres-Boulogne
Henri-Rollet (92312 Sèvres)
Accord d'établissement du 20 décembre 1999, avenant no 1 du 21 juillet 2000 et avenant no 3 du 6 avril 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.