JORF n°122 du 28 mai 1998

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 18 mai 1998, l'annexe jointe à l'arrêté du 17 mai 1984 est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté :


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 18 mai 1998, l'annexe jointe à l'arrêté du 17 mai 1984 est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté :