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Arrêté du 18 juin 2026

modifiant l'arrêté du 18 novembre 2025 portant nominations à la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement de suppléante dans une commission agricole

Résumé. Un arrêté remplace Mme Christine Besnard Collin par Mme Stéphanie Chretien comme suppléante dans une commission agricole.

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Changement de suppléante dans une commission agricole

Résumé. Un arrêté remplace Mme Christine Besnard Collin par Mme Stéphanie Chretien comme suppléante dans une commission agricole.

Par arrêté du ministre du travail et des solidarités et de la ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire en date du 18 juin 2026, l'article 1er de l'arrêté du 18 novembre 2025 portant nominations à la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail est ainsi modifié :
Au point 2 du I, les mots : « Mme Christine BESNARD COLLIN, suppléante » sont remplacés par les mots : « Mme Stéphanie CHRETIEN, suppléante ».

Arrêté du 18 juin 2026