Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Changement de carte des cours d'eau pour la Haute-Marne
Résumé. Le département de la Haute-Marne n'utilise plus la carte des cours d'eau BCAE 2025 mais celle de 2024.
A modifié les dispositions suivantes :