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Arrêté du 18 juin 2009

relatif à la mise en œuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant le thon rouge à la senne en Méditerranée (rectificatif)

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Rectificatif au Journal officiel du 25 juin 2009, édition électronique, texte n° 56, et édition papier, page 10527, après les signataires, ajouter l'annexe suivante :

Arrêté du 18 juin 2009
Annexe