JORF n°151 du 1 juillet 2004

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 18 juin 2004, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne :

Représentants des régions
Aquitaine

Titulaire : Mme Martine Hontabat, en remplacement de Mme Claude Mellier.
Suppléant : M. André Drouin, en remplacement de M. Georges Labazee.

Auvergne

Titulaire : M. Lionel Roucan, en remplacement de M. Bernard Filhol.
Suppléante : Mme Dominique Bru, en remplacement de M. Yvon Bec.

Languedoc-Roussillon

Titulaire : M. Alain Bertrand, en remplacement de M. Jacques Blanc.
Suppléant : M. Damien Alary, en remplacement de M. Pierre Hugon.

Limousin

Titulaire : Mme Muriel Padovani-Lorioux, en remplacement de M. André Pamboutzoglou.
Suppléante : Mme Nathalie Delcouderc-Juillard, en remplacement de Mme Jacqueline Caplat.

Midi-Pyrénées

Titulaire : M. Martin Malvy, en remplacement de M. Maurice Salles.
Suppléant : M. Thierry Suaud, en remplacement de Mme Hélène Breton.

Poitou-Charentes

Titulaire : M. Joseph Joubert, en remplacement de M. Philippe Most.
Suppléante : Mme Corinne Cap, en remplacement de M. Louis Mallet.

Représentants des départements
Région Aquitaine
Dordogne

Suppléant : M. Francis Dutard, en remplacement de M. Germinal Peiro.

Gironde

Titulaire : M. Guy Trupin, en remplacement de M. Pierre Augey.
Suppléant : M. Pierre Augey, en remplacement de M. Marc Lalanne.

Landes

Suppléante : Mme Isabelle Cailleton, en remplacement de M. Alain Siberchicot.

Lot-et-Garonne

Titulaire : M. Michel Dieffenbacher, en remplacement de M. Jean François-Poncet.
Suppléant : M. Michel de Lapeyriere, en remplacement de M. Daniel Soulage.

Pyrénées-Atlantiques

Suppléant : M. Michel Pastouret, en remplacement de M. Pierre Lavigne du Cadet.

Région Auvergne
Cantal

Titulaire : au lieu de : « M. Jean-Claude Wachli », lire : « M. Jean-Claude Waelchli ».
Suppléant : M. François Vermande, en remplacement de M. Louis-Jacques Liandier.

Région Limousin
Corrèze

Suppléant : M. Jean-Jacques Delpech, en remplacement de M. Jacques Vigier.

Région Midi-Pyrénées
Lot

Suppléant : M. Serge Bladinieres, en remplacement de M. Claude Galtie.

Hautes-Pyrénées

Suppléant : M. Jean-Claude Duzer, en remplacement de M. Pierre Lalanne.

Tarn

Titulaire : M. André Cabot, en remplacement de M. Bernard Viala.
Suppléant : M. Bernard Viala, en remplacement de M. André Cabot.

Tarn-et-Garonne

Titulaire : M. Jean Cambon, en remplacement de M. Bernard Dagen.
Suppléant : M. Bernard Dagen, en remplacement de M. Jacques Moignard.

Région Poitou-Charentes
Charente

Titulaire : M. Patrick Fontanaud, en remplacement de M. Jacques Bobe.
Suppléant : M. Didier Louis, en remplacement de M. Jean-Louis Dutriat.

Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture

Titulaire : M. Yves Da-Ros, en remplacement de M. Dominique Barrau.
Suppléant : M. François Cazals, en remplacement de M. Yves Da-Ros.

Industrie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
aux réseaux publics d'assainissement

Titulaire : M. Alain Coffre, en remplacement de M. Michel Dolige.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 18 juin 2004, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne :

Représentants des régions

Aquitaine

Titulaire : Mme Martine Hontabat, en remplacement de Mme Claude Mellier.

Suppléant : M. André Drouin, en remplacement de M. Georges Labazee.

Auvergne

Titulaire : M. Lionel Roucan, en remplacement de M. Bernard Filhol.

Suppléante : Mme Dominique Bru, en remplacement de M. Yvon Bec.

Languedoc-Roussillon

Titulaire : M. Alain Bertrand, en remplacement de M. Jacques Blanc.

Suppléant : M. Damien Alary, en remplacement de M. Pierre Hugon.

Limousin

Titulaire : Mme Muriel Padovani-Lorioux, en remplacement de M. André Pamboutzoglou.

Suppléante : Mme Nathalie Delcouderc-Juillard, en remplacement de Mme Jacqueline Caplat.

Midi-Pyrénées

Titulaire : M. Martin Malvy, en remplacement de M. Maurice Salles.

Suppléant : M. Thierry Suaud, en remplacement de Mme Hélène Breton.

Poitou-Charentes

Titulaire : M. Joseph Joubert, en remplacement de M. Philippe Most.

Suppléante : Mme Corinne Cap, en remplacement de M. Louis Mallet.

Représentants des départements

Région Aquitaine

Dordogne

Suppléant : M. Francis Dutard, en remplacement de M. Germinal Peiro.

Gironde

Titulaire : M. Guy Trupin, en remplacement de M. Pierre Augey.

Suppléant : M. Pierre Augey, en remplacement de M. Marc Lalanne.

Landes

Suppléante : Mme Isabelle Cailleton, en remplacement de M. Alain Siberchicot.

Lot-et-Garonne

Titulaire : M. Michel Dieffenbacher, en remplacement de M. Jean François-Poncet.

Suppléant : M. Michel de Lapeyriere, en remplacement de M. Daniel Soulage.

Pyrénées-Atlantiques

Suppléant : M. Michel Pastouret, en remplacement de M. Pierre Lavigne du Cadet.

Région Auvergne

Cantal

Titulaire : au lieu de : « M. Jean-Claude Wachli », lire : « M. Jean-Claude Waelchli ».

Suppléant : M. François Vermande, en remplacement de M. Louis-Jacques Liandier.

Région Limousin

Corrèze

Suppléant : M. Jean-Jacques Delpech, en remplacement de M. Jacques Vigier.

Région Midi-Pyrénées

Lot

Suppléant : M. Serge Bladinieres, en remplacement de M. Claude Galtie.

Hautes-Pyrénées

Suppléant : M. Jean-Claude Duzer, en remplacement de M. Pierre Lalanne.

Tarn

Titulaire : M. André Cabot, en remplacement de M. Bernard Viala.

Suppléant : M. Bernard Viala, en remplacement de M. André Cabot.

Tarn-et-Garonne

Titulaire : M. Jean Cambon, en remplacement de M. Bernard Dagen.

Suppléant : M. Bernard Dagen, en remplacement de M. Jacques Moignard.

Région Poitou-Charentes

Charente

Titulaire : M. Patrick Fontanaud, en remplacement de M. Jacques Bobe.

Suppléant : M. Didier Louis, en remplacement de M. Jean-Louis Dutriat.

Représentants des différentes catégories d'usagers

Agriculture

Titulaire : M. Yves Da-Ros, en remplacement de M. Dominique Barrau.

Suppléant : M. François Cazals, en remplacement de M. Yves Da-Ros.

Industrie

PME-PMI ou activités artisanales raccordées

aux réseaux publics d'assainissement

Titulaire : M. Alain Coffre, en remplacement de M. Michel Dolige.