JORF n°151 du 1 juillet 2004

Article 3

Article 3

Le département de la production est chargé, conformément à l'article 2 de l'arrêté du 23 décembre 2002 susvisé, de produire, selon les techniques artisanales, des objets de céramique qui sont soit des rééditions de modèles anciens, soit des créations contemporaines d'après les projets soumis au conseil consultatif pour la création artistique.
Le département est chargé de la coordination de l'activité des ateliers de production de la manufacture.
Il comprend :
- le service de la fabrication ;
- le service de la décoration.


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Version 1

Le département de la production est chargé, conformément à l'article 2 de l'arrêté du 23 décembre 2002 susvisé, de produire, selon les techniques artisanales, des objets de céramique qui sont soit des rééditions de modèles anciens, soit des créations contemporaines d'après les projets soumis au conseil consultatif pour la création artistique.

Le département est chargé de la coordination de l'activité des ateliers de production de la manufacture.

Il comprend :

- le service de la fabrication ;

- le service de la décoration.