JORF n°145 du 23 juin 2002

Article 1

Article 1

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables (Dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements), au chapitre 1er (Dispositifs médicaux, matériels et produits pour le traitement de pathologies spécifiques), dans la section 2 (Dispositifs médicaux pour perfusion à domicile) :

  1. La liste des diffuseurs pour perfusion d'une durée égale ou supérieure à 24 heures et inférieure à 72 heures est modifiée comme suit pour les produits Outbound Infusor suivants :

  2. La liste des diffuseurs pour perfusion de durée égale ou supérieure à 72 heures est modifiée comme suit pour les produits Outbound Infusor suivants :


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Version 1

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables (Dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements), au chapitre 1er (Dispositifs médicaux, matériels et produits pour le traitement de pathologies spécifiques), dans la section 2 (Dispositifs médicaux pour perfusion à domicile) :

1. La liste des diffuseurs pour perfusion d'une durée égale ou supérieure à 24 heures et inférieure à 72 heures est modifiée comme suit pour les produits Outbound Infusor suivants :

2. La liste des diffuseurs pour perfusion de durée égale ou supérieure à 72 heures est modifiée comme suit pour les produits Outbound Infusor suivants :