Article 1
Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 4 (Prothèses externes non orthopédiques), la rubrique E (Prothèse respiratoire pour trachéostomie) est remplacée ainsi :
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Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 4 (Prothèses externes non orthopédiques), la rubrique E (Prothèse respiratoire pour trachéostomie) est remplacée ainsi :
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Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 4 (Prothèses externes non orthopédiques), la rubrique E (Prothèse respiratoire pour trachéostomie) est remplacée ainsi :