Art. 1er. - Est nommé, au cabinet du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications :
Conseiller technique
M. Pierre-Antoine Badoz, ingénieur en chef des télécommunications, en remplacement de M. Jean-Luc Archambault.
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JORF n°142 du 20 juin 1996
Arrêté du 18 juin 1996
Le ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,
modifié par le décret no 51-1030 du 21 août 1951 ;
Vu le décret du 7 novembre 1995 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 7 novembre 1995 relatif à la composition du Gouvernement,
Arrête :
Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 18 juin 1996.
Franck Borotra