Arrêté du 18 juin 1993

Article 1

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Article 1

Les tenues, insignes et attributs des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours sont les suivants :

a) Les tenues nécessaires à l'exercice de leurs missions opérationnelles, de travail et de sport :

1. La tenue d'intervention ;

2. La tenue de travail ;

3. La tenue de sport.

b) Les tenues de représentation :

1. La tenue de sortie ;

2. La tenue de cérémonie.

La tenue de gala ne fait pas partie de la dotation, mais peut être acquise à titre personnel et portée selon les besoins particuliers liés à la fonction.

Les conditions de port des tenues des sapeurs-pompiers sont définies par l'annexe I du présent arrêté.

Les annexes du présent arrêté seront publiées au Bulletin officiel du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire du 3e trimestre 1993, vendu au prix de 65 F, disponible auprès de la Direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75727 Paris CEDEX 15.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé24 mai 2000

Créé le 18 août 1993 · Abrogé le 24 mai 2000

Les tenues, insignes et attributs des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours sont les suivants :

a) Les tenues nécessaires à l'exercice de leurs missions opérationnelles, de travail et de sport :

1. La tenue d'intervention ;

2. La tenue de travail ;

3. La tenue de sport.

b) Les tenues de représentation :

1. La tenue de sortie ;

2. La tenue de cérémonie.

La tenue de gala ne fait pas partie de la dotation, mais peut être acquise à titre personnel et portée selon les besoins particuliers liés à la fonction.

Les conditions de port des tenues des sapeurs-pompiers sont définies par l'annexe I du présent arrêté.

Les annexes du présent arrêté seront publiées au Bulletin officiel du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire du 3e trimestre 1993, vendu au prix de 65 F, disponible auprès de la Direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75727 Paris CEDEX 15.

Relations

cite

cite  Arrêté 1993-06-18 annexe I

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 24 mai 2000

En vigueur du mercredi 18 août 1993 au mardi 23 mai 2000

Source : Légifrance