JORF n°150 du 29 juin 1991

Arrêté du 18 juin 1991

LE PROGRAMME SUSVISE EST DEFINI A L'ANNEXE I DU PRESENT ARRETE QUI PEUT ETRE CONSULTE AU MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET.

ENTREE EN VIGUEUR: A COMPTER DE LA RENTREE SCOLAIRE DE 1991 POUR LES CLASSES DE PREMIERE ET TERMINALE.