JORF n°0177 du 31 juillet 2008

Article 1

Article 1

L'annexe de l'arrêté du 28 décembre 2005 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

  1. Le I.1.1.10 (Appareils divers d'aide à la vie) est complété par les alinéas suivants :

| 1292424| Casque de protection pour enfant handicapé | 26,88 | |:------:|:------------------------------------------------------------------------------:|:-----:| | 1245407| Coquille pour bain en matière plastique, modèle enfant, ≤ 16 ans | 381,93| | 1216481| Socle à inclinaison variable de coquille pour bain, matière plastique, ≤ 16 ans| 40,13 |

  1. Le I.1.2 (Appareils électroniques correcteurs de surdité) est complété par les dispositions suivantes :
    I.1.2.3. Appareils électroniques correcteurs de surdité pour les patients jusqu'au 20e anniversaire ou atteints de cécité :

| 2316782| Audioprothèse, appareil de classe A, < 20 ans | 900 | |:------:|:-----------------------------------------------------:|:----:| | 2325723| Audioprothèse, appareil de classe B, < 20 ans | 1 000| | 2355820| Audioprothèse, appareil de classe C, < 20 ans | 1 250| | 2355084| Audioprothèse, appareil de classe D, < 20 ans | 1 400| | 2392079| Audioprothèse, lunettes auditives, < 20 ans | 900 | | 2326190| Audioprothèse, boîtier avec ses accessoires, < 20 ans| 900 |

  1. Le 1° du I.1.3.1 (Fauteuils roulants) est complété par les dispositions suivantes :
    d) Fauteuils roulants à propulsion manuelle évolutifs pour jeunes enfants à partir de 18 mois :

| 4134364| VHP, propulsion manuelle, évolutif, pour jeunes enfants à partir de 18 mois| 1 924,40| |:------:|:--------------------------------------------------------------------------:|:-------:|

  1. Le I.1.3.1 (Fauteuils roulants) est complété par les dispositions suivantes :
    4° Fauteuil roulant électrique monte-marches :

| 4113920| Fauteuil roulant électrique monte-marches, topchair-s, hmc 2 développement| 10 374,88| |:------:|:-------------------------------------------------------------------------:|:--------:|

  1. Le 1° du I.1.3.2 (Véhicules divers) est complété par les alinéas suivants :

| 4255116| VHP, poussette ou fauteuil à pousser, < 16 ans, dossier ou dossier et siège inclinables| 861,31 | |:------:|:---------------------------------------------------------------------------------------:|:------:| | 4261051| VHP, poussette multiréglable et évolutive, < 16 ans | 1 443,3|

  1. Le 2° du I.1.3.2 (Véhicules divers) est complété par l'alinéa suivant :

| 4278212| VHP, tricycle à propulsion manuelle ou podale, inferieure à 38 cm, < 16 ans| 995,72| |:------:|:---------------------------------------------------------------------------:|:-----:|

  1. Le I.1.3.3 (Options et accessoires applicables aux fauteuils roulants) est complété par les dispositions suivantes :
    5° Véhicules divers :

| 4357319| VHP, poussette, < 16 ans, appui-tête ou rallonge dossier | 63,47 | |:------:|:-------------------------------------------------------------------------:|:-----:| | 4385787| VHP, poussette, < 16 ans, appui-tête réglable | 108,64| | 4331024| VHP, poussette, < 16 ans, support ou cale latérale de corps | 34,92 | | 4349142| VHP, poussette, < 16 ans, garde-robe complète avec bassin et coussin | 103,51| | 4376386| VHP, poussette, < 16 ans, tablette de travail facilement démontable | 76,82 | | 4360215| VHP, poussette, < 16 ans, cale antiadduction des cuisses | 69,84 | | 4329330| VHP, poussette, < 16 ans, support d'inclinaison/écarteur des jambes | 105,53| | 4380637| VHP, poussette, < 16 ans, support d'appareil de ventilation assistée | 151,31| | 4314853| VHP, poussette, < 16 ans, dispositif d'immobilisation par frein à tambour| 28,71 | | 4370886| VHP, poussette, < 16 ans, accoudoirs réglables verticalement, la paire | 38,80 | | 4330036| VHP, poussette, < 16 ans, accoudoirs réglables & orientables, la paire | 114,84| | 4328542| VHP, poussette, < 16 ans, harnais | 96,22 | | 4396035| VHP, poussette, < 16 ans, supplément remplacement des roues, la paire | 18,62 |

  1. Après le I-1.3 (Véhicules pour handicapés physiques), il est ajouté les dispositions suivantes :
    I-1.4. (Aides visuelles).
    1° Aides visuelles optiques :

| 2238958| Matériel pour amblyopie, < 20 ans, aide visuelle optique, loupe quel qu'en soit le type | 30,48 | |:------:|:---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:|:-----:| | 2267397| Matériel pour amblyopie, < 20 ans, aide visuelle optique, vision microscopique. Système à vision microscopique, quel qu'en soit le type| 228,65| | 2295815| Matériel pour amblyopie, < 20 ans, aide visuelle optique, vision de près. Système à vision télescopique de près | 228,65| | 2297926| Matériel pour amblyopie, < 20 ans, aide visuelle optique, vision de loin ou mixte. Système à vision télescopique de loin ou mixte | 152,44|

2° Aides visuelles électroniques :

| 2289571| Matériel pour amblyopie, < 20 ans, aide visuelle électronique, loupe, système d'agrandissement électronique location hebdomadaire| 4,57 | |:------:|:---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:|:----:| | 2256790| Matériel pour amblyopie, < 20 ans, aide visuelle électronique, loupe, achat. Système d'agrandissement électronique | 2 000|

  1. Avant le premier alinéa du I.2.5.1 (Aides optiques), est ajouté l'alinéa suivant :

| 22.03.09| Lunettes, lentilles et systèmes de lentilles pour agrandissement| 20| |:-------:|:---------------------------------------------------------------:|:-:|

  1. Le 3° du III-1.2.2 (Fauteuils roulants et autres véhicules pour personnes handicapées) est complété par les alinéas suivants :

| 4326431| VHP, poussette, forfait annuel pour les roues | 74,82 | |:------:|:---------------------------------------------------------------:|:-----:| | 4371704| VHP, poussette, forfait annuel, autres réparations dont sellerie| 102,39|

  1. Le III-3.1.2 (Audioprothèse) est complété par l'alinéa suivant :

| 2306832| Audioprothèse, entretien et réparations, pour les enfants jusqu'à leur deuxième anniversaire, embout| 106,72| |:------:|:---------------------------------------------------------------------------------------------------:|:-----:|


Historique des versions

Version 1

L'annexe de l'arrêté du 28 décembre 2005 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

1. Le I.1.1.10 (Appareils divers d'aide à la vie) est complété par les alinéas suivants :

1292424

Casque de protection pour enfant handicapé

26,88

1245407

Coquille pour bain en matière plastique, modèle enfant, ≤ 16 ans

381,93

1216481

Socle à inclinaison variable de coquille pour bain, matière plastique, ≤ 16 ans

40,13

2. Le I.1.2 (Appareils électroniques correcteurs de surdité) est complété par les dispositions suivantes :

I.1.2.3. Appareils électroniques correcteurs de surdité pour les patients jusqu'au 20e anniversaire ou atteints de cécité :

2316782

Audioprothèse, appareil de classe A, < 20 ans

900

2325723

Audioprothèse, appareil de classe B, < 20 ans

1 000

2355820

Audioprothèse, appareil de classe C, < 20 ans

1 250

2355084

Audioprothèse, appareil de classe D, < 20 ans

1 400

2392079

Audioprothèse, lunettes auditives, < 20 ans

900

2326190

Audioprothèse, boîtier avec ses accessoires, < 20 ans

900

3. Le 1° du I.1.3.1 (Fauteuils roulants) est complété par les dispositions suivantes :

d) Fauteuils roulants à propulsion manuelle évolutifs pour jeunes enfants à partir de 18 mois :

4134364

VHP, propulsion manuelle, évolutif, pour jeunes enfants à partir de 18 mois

1 924,40

4. Le I.1.3.1 (Fauteuils roulants) est complété par les dispositions suivantes :

4° Fauteuil roulant électrique monte-marches :

4113920

Fauteuil roulant électrique monte-marches, topchair-s, hmc 2 développement

10 374,88

5. Le 1° du I.1.3.2 (Véhicules divers) est complété par les alinéas suivants :

4255116

VHP, poussette ou fauteuil à pousser, < 16 ans, dossier ou dossier et siège inclinables

861,31

4261051

VHP, poussette multiréglable et évolutive, < 16 ans

1 443,3

6. Le 2° du I.1.3.2 (Véhicules divers) est complété par l'alinéa suivant :

4278212

VHP, tricycle à propulsion manuelle ou podale, inferieure à 38 cm, < 16 ans

995,72

7. Le I.1.3.3 (Options et accessoires applicables aux fauteuils roulants) est complété par les dispositions suivantes :

5° Véhicules divers :

4357319

VHP, poussette, < 16 ans, appui-tête ou rallonge dossier

63,47

4385787

VHP, poussette, < 16 ans, appui-tête réglable

108,64

4331024

VHP, poussette, < 16 ans, support ou cale latérale de corps

34,92

4349142

VHP, poussette, < 16 ans, garde-robe complète avec bassin et coussin

103,51

4376386

VHP, poussette, < 16 ans, tablette de travail facilement démontable

76,82

4360215

VHP, poussette, < 16 ans, cale antiadduction des cuisses

69,84

4329330

VHP, poussette, < 16 ans, support d'inclinaison/écarteur des jambes

105,53

4380637

VHP, poussette, < 16 ans, support d'appareil de ventilation assistée

151,31

4314853

VHP, poussette, < 16 ans, dispositif d'immobilisation par frein à tambour

28,71

4370886

VHP, poussette, < 16 ans, accoudoirs réglables verticalement, la paire

38,80

4330036

VHP, poussette, < 16 ans, accoudoirs réglables & orientables, la paire

114,84

4328542

VHP, poussette, < 16 ans, harnais

96,22

4396035

VHP, poussette, < 16 ans, supplément remplacement des roues, la paire

18,62

8. Après le I-1.3 (Véhicules pour handicapés physiques), il est ajouté les dispositions suivantes :

I-1.4. (Aides visuelles).

1° Aides visuelles optiques :

2238958

Matériel pour amblyopie, < 20 ans, aide visuelle optique, loupe quel qu'en soit le type

30,48

2267397

Matériel pour amblyopie, < 20 ans, aide visuelle optique, vision microscopique. Système à vision microscopique, quel qu'en soit le type

228,65

2295815

Matériel pour amblyopie, < 20 ans, aide visuelle optique, vision de près. Système à vision télescopique de près

228,65

2297926

Matériel pour amblyopie, < 20 ans, aide visuelle optique, vision de loin ou mixte. Système à vision télescopique de loin ou mixte

152,44

2° Aides visuelles électroniques :

2289571

Matériel pour amblyopie, < 20 ans, aide visuelle électronique, loupe, système d'agrandissement électronique location hebdomadaire

4,57

2256790

Matériel pour amblyopie, < 20 ans, aide visuelle électronique, loupe, achat. Système d'agrandissement électronique

2 000

9. Avant le premier alinéa du I.2.5.1 (Aides optiques), est ajouté l'alinéa suivant :

22.03.09

Lunettes, lentilles et systèmes de lentilles pour agrandissement

20

10. Le 3° du III-1.2.2 (Fauteuils roulants et autres véhicules pour personnes handicapées) est complété par les alinéas suivants :

4326431

VHP, poussette, forfait annuel pour les roues

74,82

4371704

VHP, poussette, forfait annuel, autres réparations dont sellerie

102,39

11. Le III-3.1.2 (Audioprothèse) est complété par l'alinéa suivant :

2306832

Audioprothèse, entretien et réparations, pour les enfants jusqu'à leur deuxième anniversaire, embout

106,72