Abrogé par Arrêté du 30 mars 2012 - art. 3 (VT)
Créé le 26 juillet 2008 · Abrogé le 15 avril 2012
Il est créé au collège Marseilleveyre de Marseille (académie d'Aix-Marseille) une section internationale italienne.
Arrêté du 18 juillet 2008
Il est créé au collège Marseilleveyre de Marseille (académie d'Aix-Marseille) une section internationale italienne.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 30 mars 2012 - art. 3 (VT)
Créé le 26 juillet 2008 · Abrogé le 15 avril 2012
Il est créé au collège Marseilleveyre de Marseille (académie d'Aix-Marseille) une section internationale italienne.
Abrogé depuis le dimanche 15 avril 2012
Abrogé parArrêté du 30 mars 2012art. 3 (VT)
En vigueur du samedi 26 juillet 2008 au samedi 14 avril 2012
Source : Légifrance