A N N E X E

La présente annexe associe à chaque principe actif pouvant entrer dans la composition de médicaments et produits qui ont des effets sur la capacité de conduire des véhicules ou d'utiliser des machines mentionnés au 16° de l'article R. 5121-23 du code de la santé publique un modèle de pictogramme. Elle est mise à jour par arrêté du ministre chargé de la santé, pris sur proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé.

Les principes actifs sont présentés conformément au système de classification ATC à cinq niveaux (Anatomical Therapeutic Chemical Classification System).

A04 - ANTIÉMÉTIQUES ET ANTINAUSÉEUX

A04A - ANTIÉMÉTIQUES ET ANTINAUSÉEUX

A10 - MÉDICAMENTS DU DIABÈTE

A10A - INSULINES ET ANALOGUES

A10B - ANTIDIABÉTIQUES ORAUX

N01 - ANESTHÉSIQUES

N01A - ANESTHÉSIQUES GÉNÉRAUX

N01B - ANESTHÉSIQUES LOCAUX

N02 - ANALGÉSIQUES

N02A - OPIOÏDES

N02B - AUTRES ANALGÉSIQUES ET ANTIPYRÉTIQUES

N02C - ANTIMIGRAINEUX

N03 - ANTIÉPILEPTIQUES

N03A - ANTIÉPILEPTIQUES

N04 - ANTIPARKINSONIENS

N04A - ANTICHOLINERGIQUES

N04B - DOPAMINERGIQUES

N05 - PSYCHOLEPTIQUES

N05A - ANTIPSYCHOTIQUES

N05A - ANTIPSYCHOTIQUES

N05B - ANXIOLYTIQUES

N05C - HYPNOTIQUES ET SÉDATIFS

N06 - PSYCHOANALEPTIQUES

N06A - ANTIDÉPRESSEURS

N06B - PSYCHOSTIMULANTS, AGENTS UTILISÉS DANS LE TDAH ET NOOTROPIQUES

N06D - MÉDICAMENTS DE LA DÉMENCE

N07 - AUTRES MÉDICAMENTS DU SYSTÈME NERVEUX

N07B - MÉDICAMENTS UTILISÉS DANS LES PHÉNOMÈNES DE DÉPENDANCE

N07C - ANTIVERTIGINEUX

N07X - AUTRES MÉDICAMENTS DU SYSTÈME NERVEUX

R05 - MÉDICAMENTS DU RHUME ET DE LA TOUX

Le pictogramme de niveau 1 est apposé sur le conditionnement extérieur des spécialités de cette classe ATC, dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g.

Le pictogramme de niveau 2 est apposé sur le conditionnement extérieur des spécialités de cette classe ATC, dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g et qui contiennent une autre substance susceptible d'avoir des effets sur la conduite.

R05C - EXPECTORANT, SAUF ASSOCIATION AUX ANTITUSSIFS

R05D - ANTITUSSIFS, SAUF ASSOCIATIONS AUX EXPECTORANTS

R05F - ANTITUSSIFS ET EXPECTORANTS EN ASSOCIATION

R05X - AUTRES MÉDICAMENTS DU RHUME EN ASSOCIATION

R06 - ANTIHISTAMINIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE

R06 - ANTIHISTAMINIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE

S01 - MÉDICAMENTS OPHTALMOLOGIQUES

S01A - ANTI-INFECTIEUX

S01B - ANTI-INFLAMMATOIRES

S01C - ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTI-INFECTIEUX EN ASSOCIATION

S01E - ANTIGLAUCOMATEUX ET MYOTIQUES

S01F - MYDRIATIQUES ET CYCLOPLÉGIQUES

S01G - DÉCONGESTIONNANTS ET ANTIALLERGIQUES

S01J - MÉDICAMENTS DE DIAGNOSTIC

S01X - AUTRES MÉDICAMENTS OPHTALMOLOGIQUES