Conformément aux dispositions du point 5 de l'article 11 du décret du 15 avril 1976 susvisé, l'association dénommée « Association nantaise du poney français de selle et du poney de sport », dont le siège social est situé à La Marolle-en-Sologne (41210), 16, rue des Ecoles, est agréée pour intervenir dans les « épreuves jeunes poneys » concourant à la sélection et à l'amélioration génétique des équidés.
Arrêté du 18 juillet 2003
Article 1
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Article 1
Conformément aux dispositions du point 5 de l'article 11 du décret du 15 avril 1976 susvisé, l'association dénommée « Association nantaise du poney français de selle et du poney de sport », dont le siège social est situé à La Marolle-en-Sologne (41210), 16, rue des Ecoles, est agréée pour intervenir dans les « épreuves jeunes poneys » concourant à la sélection et à l'amélioration génétique des équidés.
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