B. - ORTHOPEDIE DU MEMBRE SUPERIEUR

Les tarifs en euros sont applicables à compter du 1er janvier 2002

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 173 du 28/07/2001 page 12143 à 12212

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Texte des renvois :

(1) Sans prise rapide.

(2) Sans prise rapide, anneau et crochet compris.

(3) Prise rapide à guillotine, anneau et crochet compris.

(4) Coude à articulation simple sans verrou.

(5) Avec prise rapide à guillotine. - Dispositif terminal en adjonction.

(6) Avec double emboîture de contact et prise rapide à guillotine. - Valve d'obturation, manchon intermédiaire, dispositif pneumatique, dispositif terminal en adjonction.

(7) Valve d'obturation, manchon intermédiaire, dispositif pneumatique, dispositif terminal en adjonction.

(8) Coude à articulation simple, avec verrou facultatif à commande passive.

(9) Le moulage n'est pas indispensable, sauf sur demande expresse de la commission d'appareillage.

(10) Le prix de cet appareil est fixé avec garnissage molleton. Une majoration de 5 % est admise pour la garniture en chamois, sur prescription médicale, en fonction de la durée prévue de l'appareillage (supérieure à six mois).

(11) En tenant compte des résultats fonctionnels obtenus après un certain temps d'utilisation, ainsi que de l'évolution de l'enfant, la construction modulaire de la main permet, si elle n'avait pas été retenue à l'origine, ces adaptations (démontage et montage du gant de recouvrement non compris).

(12) Le renouvellement ne peut être accordé qu'après une durée d'utilisation minimum d'un an.