Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 18 juillet 1990:

M. Kleber (Eric, André) est nommé notaire associé, membre de la société Bernard Mauvais et Jean-Paul Bocquenet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire à la résidence de Besançon (Doubs).

Le retrait de M. Mauvais (Bernard, Maurice, Charles, Louis), notaire associé, membre de la société Bernard Mauvais et Jean-Paul Bocquenet,

notaires associés, est accepté.

La raison sociale de la société Bernard Mauvais et Jean-Paul Bocquenet,

notaires associés, est ainsi modifiée: <<Jean-Paul Bocquenet et Eric Kleber, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial>>.