Par arrêté de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, et du ministre de la culture et de la communication en date du 18 janvier 2011, les biens culturels :
Pierre Bonnard :
Le Port de Saint-Tropez (1911), huile sur toile, inv. 1984.433.1, appartenant au Metropolitan Museum of Art de New York (Etats-Unis d'Amérique) ;
L'Escalier dans le jardin (1942-44), huile sur toile, inv. 1970.17.11, appartenant à la National Gallery of Art de Washington (Etats-Unis d'Amérique) ;
La Côte d'Azur (vers 1923), huile sur toile, inv. 0175, appartenant à la Philipps Collection de Washington (Etats-Unis d'Amérique) ;
La Porte de la villa, Le Bosquet, Le Cannet (1944), huile sur toile, inv. 1975.25, appartenant au Muskegon Museum of Art (Etats-Unis d'Amérique) ;
Paysage méditerranéen (Le Cannet) (vers 1942), huile sur toile, inv. VIS.5132, appartenant au Sheffield Museum (Grande-Bretagne) ;
Baignoire (Le Bain) (1925), huile sur toile, inv. 04495, appartenant à la Tate National de Londres (Grande-Bretagne),
prêtés à l'exposition « Bonnard et Le Cannet dans la lumière de la Méditerranée » organisée et présentée au musée Bonnard - Le Cannet, du 25 juin 2011 au 25 septembre 2011, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 1er juin 2011 au 9 octobre 2011, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.