JORF n°0050 du 28 février 2009

Par arrêté de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales en date du 18 février 2009, sont approuvées les modifications apportées aux statuts (1) de la fondation dite « Fondation Massé-Trévidy », dont le siège est à Plomelin (Finistère).

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du lieu du siège social.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales en date du 18 février 2009, sont approuvées les modifications apportées aux statuts (1) de la fondation dite « Fondation Massé-Trévidy », dont le siège est à Plomelin (Finistère).

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du lieu du siège social.