Arrêté du 18 décembre 2023

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d'un code pour les implants vasculaires dans la LPP

Résumé. Un nouveau code pour les implants vasculaires est ajouté à une liste officielle.

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP Code Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 3103628 Implants vasculaires

Historique des versions

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP Code Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 3103628 Implants vasculaires