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Arrêté du 18 décembre 2015

modifiant l'arrêté du 27 mai 2015 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement

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Modification des postes de chef de mission dans plusieurs institutions

Résumé. Un arrêté modifie les postes de chef de mission dans plusieurs institutions à partir du 1er septembre 2015.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le décret n° 2006-9 du 4 janvier 2006 relatif aux emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement ;

Vu l'arrêté du 27 mai 2015 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement ;

Vu l'avis de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'environnement,

Arrête :

En vigueur depuis le 31 décembre 2015

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Modification des emplois de chef de mission

Résumé. Un arrêté modifie la liste des emplois de chef de mission à partir du 1er septembre 2015.

La liste des emplois de chef de mission fixée par l'arrêté du 27 mai 2015 susvisé est modifiée conformément aux mentions figurant dans les annexes du présent arrêté à compter du 1er septembre 2015.

En vigueur depuis le 31 décembre 2015

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Rôle de la secrétaire générale dans un arrêté

Résumé. La secrétaire générale est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification des emplacements des chefs de mission

Résumé. Un arrêté change l'emplacement des postes de chef de mission au ministère de l'Agriculture.
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Modification des consignes de style pour les articles

Résumé. Un arrêté de 2015 met à jour les règles pour écrire les titres et résumés des articles officiels.
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Modification des postes de chef de mission dans l'enseignement supérieur

Résumé. Un arrêté change l'emplacement des postes de chef de mission dans les écoles et centres de formation.
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Modification des localisations d'emplois publics

Résumé. Un arrêté change l'emplacement de certains postes de chef de mission dans des établissements publics liés au ministère de l'Agriculture.
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Modification des postes de chef de mission

Résumé. Un arrêté modifie l'emplacement des postes de chef de mission dans un ministère.
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Redéfinition des chefs de mission environnementaux

Résumé. Un arrêté redéfinit les emplois de chef de mission dans certains établissements publics liés à l'environnement.

Fait le 18 décembre 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du service des ressources humaines,

J. Clément

En vigueur depuis le jeudi 31 décembre 2015

Arrêté du 18 décembre 2015
Article 1
Article 2
Annexe
Annexe
Annexe
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