Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 18 décembre 2003, M. Claude Aroulanda, agent contractuel de catégorie A, est nommé régisseur de recettes et d'avances auprès de la direction des Archives de France à compter du 8 septembre 2003.
L'arrêté du 13 mars 2003 portant nomination d'une régisseuse intérimaire de recettes et d'avances auprès de la direction des Archives de France est abrogé.