JORF n°27 du 1 février 1997

Art. 6. - L'annexe de l'arrêté du 8 mai 1974 fixant les épreuves de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré,
option Char à voile, en date du 9 novembre 1983 est abrogée à compter de la parution du présent arrêté.


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Version 1

Art. 6. - L'annexe de l'arrêté du 8 mai 1974 fixant les épreuves de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré,

option Char à voile, en date du 9 novembre 1983 est abrogée à compter de la parution du présent arrêté.