Par arrêté du secrétaire d'Etat à la mer en date du 18 décembre 1991, est nommé pour une période de trois ans à compter de la date de publication du présent arrêté, en qualité de membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande, au titre du ministère de la défense: M. le contre-amiral Dupont-Nivet, en remplacement de M. le vice-amiral Le Cicle, admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux.

EST NOMME POUR UNE PERIODE DE 3 ANS,A COMPTER DU 01-01-1992,EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE,AU TITRE DU MINISTERE DE LA DEFENSE: M. LE CONTRE-AMIRAL DUPONT-NIVET,EN REMPLACEMENT DE M. LE VICE-AMIRAL LE CICLE,ADMIS DANS LA 2EME SECTION DU CADRE DES OFFICIERS GENERAUX.

FIN DE MANDAT: 01-01-1995.