Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exécution d'un arrêté sur les implants articulaires
Résumé. Deux directrices sont responsables de la mise en œuvre d'un arrêté qui ajoute des codes pour des implants articulaires de hanche.
La directrice de la sécurité sociale et la directrice générale de l'offre de soins sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.