JORF n°0192 du 19 août 2016

Arrêté du 18 août 2016

Le secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire,

Vu le décret du 25 août 2014 portant nomination du Premier ministre ;

Vu les décrets du 11 février 2016 relatifs à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 21 novembre 2014 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire,

Arrête :

Article 1

Il est mis fin, à compter du 1er septembre 2016, aux fonctions de M. Gaëtan Bruel, conseiller culture et lien armée-nation au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire, appelé à d'autres fonctions.

Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 août 2016.

Jean-Marc Todeschini