Créé le 7 septembre 2011 · En vigueur depuis le 1 janvier 2018
Tableau des dispenses des unités d'enseignement général
Vous pouvez consulter le document à l'adresse suivante :
http://www2.cndp.fr/archivage/valid/brochadmin/bouton/h094/h094dd.pdf
Arrêté du 18 août 2011
Annexe IId
Historique des versions
En vigueur depuis le lundi 1 janvier 2018
Modifié parArrêté du 11 juillet 2016art. 2
En vigueur du mercredi 7 septembre 2011 au dimanche 31 décembre 2017