JORF n°0224 du 25 septembre 2008

Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 17 septembre 2008, M. Menigoz (Philippe, Jean-Luc) est nommé notaire à la résidence de Pougues-les-Eaux (Nièvre), en remplacement de Mme Bouhaddane (Rahma), épouse Boiteux, démissionnaire.


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Version 1

Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 17 septembre 2008, M. Menigoz (Philippe, Jean-Luc) est nommé notaire à la résidence de Pougues-les-Eaux (Nièvre), en remplacement de Mme Bouhaddane (Rahma), épouse Boiteux, démissionnaire.