JORF n°224 du 26 septembre 1999

A N N E X E

PREMIERE PARTIE

(14 modificatifs)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 224 du 26/09/1999 page 14350 à 14351

=============================================

Les spécialités pharmaceutiques précitées dont le numéro d'identification est modifié continuent à être remboursées ou prises en charge pendant une période d'un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l'issue de ce délai, l'ancien numéro d'identification est radié.

DEUXIEME PARTIE

(Rectificatif)

Dans l'arrêté du 21 juillet 1999, pour le nouveau libellé de Xenid 1 %, au lieu de : « 338 849-0 », lire : « 333 849-0 ».


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

PREMIERE PARTIE

(14 modificatifs)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 224 du 26/09/1999 page 14350 à 14351

=============================================

Les spécialités pharmaceutiques précitées dont le numéro d'identification est modifié continuent à être remboursées ou prises en charge pendant une période d'un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l'issue de ce délai, l'ancien numéro d'identification est radié.

DEUXIEME PARTIE

(Rectificatif)

Dans l'arrêté du 21 juillet 1999, pour le nouveau libellé de Xenid 1 %, au lieu de : « 338 849-0 », lire : « 333 849-0 ».