Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 17 septembre 1999, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Rhin-Meuse :
Représentants des régions
Alsace
Titulaire : M. Egler (Pierre).
Suppléant : M. Heider (Jean-Paul).
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Champagne-Ardenne
Titulaire : M. Sobanska (Michel).
Suppléant : M. Le Roux (Henri).
1 version
Lorraine
Titulaire : M. Gaillard (Claude).
Suppléant : M. Pierret (Christian).
1 version
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Titulaire : M. Ingwiller (Bernard).
Suppléant : M. Mathia (Jean).
Titulaire : M. Lieb (Denis).
Suppléant : M. Vonau (Jean-Laurent).
Titulaire : M. Wirth (Jean-Paul).
Suppléant : M. Westphal (Jean).
1 version
Haut-Rhin
Titulaire : M. Diringer (Jean-Paul).
Suppléant : M. With (Rémy).
Titulaire : M. Boithiot (Antoine).
Suppléant : M. Habib (Michel).
Titulaire : M. Demuth (Francis).
Suppléant : M. Schmitt (Jean-Paul).
1 version
Pour la région Champagne-Ardenne
Ardennes
Titulaire : M. Vandevelde (Alain).
Suppléant : M. Hure (Benoît).
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Haute-Marne
Titulaire : M. Deguis (André).
Suppléant : M. Schwab (Jean).
1 version
Pour la région Lorraine
Meurthe-et-Moselle
Titulaire : M. Blaise (Robert).
Suppléant : M. Mariuzzo (Michel).
Titulaire : M. Minella (Jean-Pierre).
Suppléant : M. Vinchelin (Jean-Paul).
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Meuse
Titulaire : M. Biwer (Claude).
Suppléant : M. Vannerot (Yvon).
1 version
Moselle
Titulaire : M. Leroy (Philippe).
Suppléant : M. Lerond (Brice).
Titulaire : Mme Diebold (Marie-Louise).
Suppléant : M. Weiten (Patrick).
Titulaire : M. Theobald (Jean-Claude).
Suppléant : M. Masson (Jean-Louis).
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Vosges
Titulaire : M. de Lesseux (Arnould).
Suppléant : M. Humbert (Michel).
1 version
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire : M. Philippe (Claude).
Suppléant : M. Verveau (Alain).
1 version
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire : Mme Carles (Marie-Alberte).
Suppléant : M. Imbery (Roger).
Titulaire : M. Muller (Jean-Paul).
Suppléant : M. Pfimmer (Robert).
1 version
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire : M. Chone (Charles).
Suppléant : M. Bouly (Serge).
1 version
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Suppléant : M. Dietmann (Daniel).
1 version
Commission locale de l'eau
Titulaire : M. David (Philippe).
Suppléant : M. Boguet (Henri).
1 version
Autres
Titulaire : M. Franchet (Christian).
Suppléant : M. Dahout (Bernard).
1 version
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire : M. Defloraine (Michel).
Suppléant : M. Lalevée (Denis).
Titulaire : M. Habig (Michel).
Suppléant : M. Schwein (Gérard).
1 version
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire : M. Chaillier (Maurice).
Suppléant : M. Pfleger (Jean-Jacques).
Titulaire : M. Rousseau (Jean).
Suppléant : M. Copin (Francis).
Titulaire : M. Scheffer (Raymond).
Suppléant : M. Remond (Michel).
1 version
Batellerie
Titulaire : M. Meistermann (Claude).
Suppléant : M. Criqui (Gérard).
1 version
Industrie
Industries sidérurgiques
Titulaire : M. Remery (André).
Suppléant : M. Schaack (Jean-Marie).
1 version
Industries textiles
Titulaire : M. Buisson (Michel).
Suppléant : M. Crouvezier (Yves).
1 version
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire : M. Schnebelen (Eugène).
Suppléant : M. Zanfonato (Silvio).
1 version
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire : M. Notardonato (Jacky).
Suppléant : M. Vandamme (Pierre).
1 version
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire : M. Ducastelle (Alain).
Suppléant : M. Gross (Patrick).
1 version
Industries de papiers-cartons et celluloses
Titulaire : M. Aubertel (Jean-Pierre).
Suppléant : M. Schmith (Hubert).
Titulaire : M. Laurier (Jean-Jacques).
Suppléant : M. Rouch (Gilles).
1 version
Industries mécaniques ou de traitement de surface
Titulaire : M. Grasmuck (Bruno).
Suppléant : M. Toffolini (Philippe).
Titulaire : M. Etienne (Gaston).
Suppléant : M. Schott (Marcel).
1 version
Industries de la chimie et du sel
Titulaire : M. Carolus (Jean-Pierre).
Suppléant : M. Thillier (Robert).
Titulaire : M. Rulleau (Jean-Pierre).
Suppléant : M. Sierpinski (Hervé).
1 version
Producteurs d'électricité
Titulaire : M. Weiss (Patrick).
Suppléant : M. Gronier (Olivier).
1 version
Distributeurs d'eau
Titulaire : M. Cavelius (Serge).
Suppléant : M. Bertrand (Jacques).
1 version
Consommateurs d'eau
Titulaire : M. Meyer (Bernard).
Suppléante : Mme Paties (Michèle).
Titulaire : Mme Preisler (Anne-Marie).
Suppléante : Mme Tarnus (Danièle).
1 version
Associations de protection de la nature
Titulaire : M. Wencker (Jean).
Suppléant : M. Durousseau (Michel).
Titulaire : M. Villaume (Christian).
Suppléante : Mme Millarakis (Régine).
Titulaire : M. Beguin (Daniel).
Suppléante : Mme Ulrich (Roselyne).
1 version
Personnes compétentes
Titulaire : Mme Homand (Françoise).
Suppléant : M. Duc (Michel).
Titulaire : M. Pelt (Jean-Marie).
Suppléant : M. Exinger (Alfred).
1 version
Représentants de l'Etat
Au titre des ministères respectivement chargés de :
1 version
L'environnement
Titulaire : le directeur régional de l'environnement de la région Lorraine, délégué de bassin Rhin-Meuse.
Suppléant : l'adjoint du directeur régional de l'environnement de la région Lorraine, délégué de bassin Rhin-Meuse.
1 version
L'aménagement du territoire
Titulaire : le commissaire à l'aménagement du Jura et des Vosges.
Suppléant : le chargé de mission au commissariat à l'aménagement du Jura et des Vosges.
1 version
La santé
Titulaire : l'ingénieur régional du génie sanitaire chargé du bassin hydrographique Rhin-Meuse à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Lorraine.
Suppléant : l'ingénieur départemental du génie sanitaire à ladirection départementale des affaires sanitaires et sociales du Bas-Rhin.
1 version
L'intérieur
Titulaire : le secrétaire général pour les affaires régionales de la région Lorraine.
1 version
L'industrie
Titulaire : le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Lorraine.
Suppléant : le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Alsace.
1 version
L'agriculture
Titulaire : l'ingénieur général du bassin Rhin-Meuse.
Suppléant : le directeur régional de l'agriculture et de la forêt de la région Lorraine.
1 version
Le budget
Titulaire : le trésorier-payeur général de la région Lorraine.
Suppléant : le fondé de pouvoir du trésorier-payeur général de la région Lorraine.
1 version
La consommation
Titulaire : le directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de la région Lorraine.
Suppléant : le représentant du directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de la région Lorraine.
1 version
Les transports
Titulaire : l'inspecteur général coordonnateur du bassin de l'Est.
Suppléant : le chef du service de navigation du Nord-Est.
1 version
L'habitat
Titulaire : l'ingénieur général des ponts et chaussées coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale de la région Lorraine.
Suppléant : le directeur régional de l'équipement de la région Lorraine.
1 version
La jeunesse et les sports
Titulaire : le directeur régional de la jeunesse et des sports de la région Lorraine.
Suppléant : le représentant du directeur régional de la jeunesse et des sports de la région Lorraine.
1 version
Les affaires étrangères
Titulaire : le sous-directeur de l'environnement et des accords économiques sectoriels.
Suppléant : le représentant du sous-directeur, chargé des accords internationaux de protection des fleuves.
1 version
Préfets
Le préfet de la région Alsace.
Le préfet de la région Champagne-Ardenne.
Le préfet de la région Lorraine.
1 version
Représentants des milieux socioprofessionnels
Pour la région Alsace
Titulaire : M. Wicker (André).
Suppléant : M. Barbier (Patrick).
1 version
Pour la région Champagne-Ardenne
Titulaire : M. Tassin (Patrick).
Suppléant : M. Verita (Francis).
1 version
Pour la région Lorraine
Titulaire : M. Bertsch (Claude).
Suppléant : M. Renault (Alain).
1 version
NOMINATION DE MEMBRES.