En vigueur depuis le 29 novembre 2008 · Dernière version le 1 mars 2009
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Protection des habitats et espèces dans le site Natura 2000
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Etournel et défilé de l'Ecluse figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er (Désignation d'un site Natura 2000) ci-dessus peuvent être consultées dans les préfectures de l'Ain et de la Haute-Savoie, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.