Arrêté du 17 octobre 2008

Article 1

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Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 bois de Lespinasse, de La Bénisson-Dieu et de La Pacaudière » (zone spéciale de conservation FR 8201764) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de la Loire : Noailly, Saint-Forgeux-Lespinasse, Vivans.

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En vigueur depuis le 29 novembre 2008

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Protection d'un site naturel dans la Loire

Résumé. Un espace naturel dans la Loire est protégé pour préserver sa biodiversité.

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 bois de Lespinasse, de La Bénisson-Dieu et de La Pacaudière » (zone spéciale de conservation FR 8201764) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de la Loire : Noailly, Saint-Forgeux-Lespinasse, Vivans.

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En vigueur depuis le samedi 29 novembre 2008

Source : Légifrance