Arrêté du 17 octobre 2008

Article 1

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Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 milieux alluviaux du Rhône aval » (zone spéciale de conservation FR 8201677) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/480 000 ainsi que sur les dix cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes :
1° Dans le département de l'Ardèche : Arras-sur-Rhône, Baix, Beauchastel, Bourg-Saint-Andéol, Cruas, Le Pouzin, Saint-Just, Saint-Marcel-d'Ardèche, Saint-Montan, Vion, Viviers, La Voulte-sur-Rhône ;
2° Dans le département de la Drôme : Châteauneuf-du-Rhône, Donzère, Gervans, Livron-sur-Drôme, Loriol-sur-Drôme, Pierrelatte, Saulce-sur-Rhône, Serves-sur-Rhône, Les Tourrettes, Erôme, Etoile-sur-Rhône.

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En vigueur depuis le 29 novembre 2008

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Protection d'un site Natura 2000 le long du Rhône

Résumé. Un espace naturel le long du Rhône est protégé pour préserver ses écosystèmes.

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 milieux alluviaux du Rhône aval » (zone spéciale de conservation FR 8201677) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/480 000 ainsi que sur les dix cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes :
1° Dans le département de l'Ardèche : Arras-sur-Rhône, Baix, Beauchastel, Bourg-Saint-Andéol, Cruas, Le Pouzin, Saint-Just, Saint-Marcel-d'Ardèche, Saint-Montan, Vion, Viviers, La Voulte-sur-Rhône ;
2° Dans le département de la Drôme : Châteauneuf-du-Rhône, Donzère, Gervans, Livron-sur-Drôme, Loriol-sur-Drôme, Pierrelatte, Saulce-sur-Rhône, Serves-sur-Rhône, Les Tourrettes, Erôme, Etoile-sur-Rhône.

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En vigueur depuis le samedi 29 novembre 2008

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