Arrêté du 17 octobre 2008

Article 1

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Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 marais de Lavours » (zone spéciale de conservation FR 8201637) l'espace délimité sur les deux cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de l'Ain : Béon, Ceyzérieu, Culoz, Flaxieu, Pollieu.

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En vigueur depuis le 29 novembre 2008

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Désignation d'un site Natura 2000 dans l'Ain

Résumé. Un espace naturel appelé "site Natura 2000 marais de Lavours" est désigné pour la protection dans certaines communes de l'Ain.

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 marais de Lavours » (zone spéciale de conservation FR 8201637) l'espace délimité sur les deux cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de l'Ain : Béon, Ceyzérieu, Culoz, Flaxieu, Pollieu.

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En vigueur depuis le samedi 29 novembre 2008

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