En vigueur depuis le 28 novembre 2008 · Dernière version le 1 mars 2009
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Protection des habitats naturels dans le massif des Bauges
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 partie orientale du massif des Bauges figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er (Protection d'un site Natura 2000 dans les Bauges) ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures de la Savoie, de la Haute-Savoie, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.