Arrêté du 17 octobre 2008

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 forêt d'Orient » (zone spéciale de conservation FR 2100305) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/50 000 ainsi que sur les trois cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de l'Aube : Amance, Brévonnes, Dienville, Géraudot, Lusigny-sur-Barse, Mathaux, Piney, Radonvilliers, Vendeuvre-sur-Barse, La Villeneuve-au-Chêne.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 28 novembre 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Protection de la forêt d'Orient

Résumé. Un espace naturel dans l'Aube est protégé pour préserver la biodiversité.

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 forêt d'Orient » (zone spéciale de conservation FR 2100305) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/50 000 ainsi que sur les trois cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de l'Aube : Amance, Brévonnes, Dienville, Géraudot, Lusigny-sur-Barse, Mathaux, Piney, Radonvilliers, Vendeuvre-sur-Barse, La Villeneuve-au-Chêne.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 28 novembre 2008

Source : Légifrance