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Arrêté du 17 novembre 2023

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2011-1560 du 15 novembre 2011

Art. 1, Art. 3

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Suppression de deux articles sur les appellations d'origine des vins

Résumé. L'arrêté du 17 novembre 2023 supprime les articles 1 et 3 du décret de 2011 sur les appellations d'origine des vins.

A abrogé les dispositions suivantes :

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