Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de deux articles sur les appellations d'origine des vins
Résumé. L'arrêté du 17 novembre 2023 supprime les articles 1 et 3 du décret de 2011 sur les appellations d'origine des vins.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1560 du 15 novembre 2011Art. 1 : Homologation du cahier des charges de l'AOC VentouxDécret n°2011-1560 du 15 novembre 2011Art. 3 : Publication d'un décret et répartition des responsabilités ministérielles
- Décret n°2011-1560 du 15 novembre 2011Art. 1, Art. 3