JORF n°283 du 7 décembre 1999

Arrêté du 17 novembre 1999

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 17 novembre 1999, sont nommés membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter :

Les départements :

Représentant des départements au titre de la coopération départementale ou interdépartementale :

Suppléant : M. Riom (Pierre).

Les usagers :

Au titre des producteurs autonomes d'électricité :

Titulaire : M. Cerutti (Jean-Marie) ;

Suppléant : Mlle Etchegoyen (Christine).

sont nommés membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter :

Les départements :

Représentant des départements au titre de la coopération départementale ou interdépartementale :

Suppléant : M. Riom (Pierre).

Les usagers :

Au titre des producteurs autonomes d'électricité :

Titulaire : M. Cerutti (Jean-Marie) ;

Suppléant : Mlle Etchegoyen (Christine).