JORF n°283 du 7 décembre 1999

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 17 novembre 1999, sont nommés membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter :

Les départements :

Représentant des départements au titre de la coopération départementale ou interdépartementale :

Suppléant : M. Riom (Pierre).

Les usagers :

Au titre des producteurs autonomes d'électricité :

Titulaire : M. Cerutti (Jean-Marie) ;

Suppléant : Mlle Etchegoyen (Christine).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 17 novembre 1999, sont nommés membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter :

Les départements :

Représentant des départements au titre de la coopération départementale ou interdépartementale :

Suppléant : M. Riom (Pierre).

Les usagers :

Au titre des producteurs autonomes d'électricité :

Titulaire : M. Cerutti (Jean-Marie) ;

Suppléant : Mlle Etchegoyen (Christine).