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Arrêté du 17 novembre 1992

portant admission à la retraite (enseignements supérieurs)

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Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, et du ministre de la santé et de l'action humanitaire en date du 17 novembre 1992, les professeurs des universités (disciplines médicales) - praticiens hospitaliers dont les noms suivent, affectés auprès des universités ci-dessous désignées, sont admis, sur leur demande, à faire valoir leurs droits à pension de retraite aux dates indiquées ci-après:

Dijon

M. Caillard (Bernard), à compter du 1er octobre 1993.
M. Michiels (Robert), à compter du 1er octobre 1993.

Paris-V-Ouest

M. Moroni (Jean-Pierre), à compter du 1er septembre 1993.
Arrêté du 17 novembre 1992