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Arrêté du 17 mars 2011

portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès de l'établissement public Institut français du cheval et de l'équitation

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un commissaire du Gouvernement

Résumé. Un arrêté nomme M. François Moreau comme commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut français du cheval et de l'équitation, avec un suppléant.

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Nomination d'un commissaire du Gouvernement

Résumé. Un arrêté du 17 mars 2011 nomme M. François Moreau comme commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut français du cheval et de l'équitation, avec M. Christian-Lucien Martin comme suppléant.

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et de la ministre des sports en date du 17 mars 2011, M. François MOREAU, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de service de la forêt, de la ruralité et du cheval, est nommé commissaire du Gouvernement auprès de l'établissement public dénommé « Institut français du cheval et de l'équitation ».
En cas d'empêchement de celui-ci, M. Christian-Lucien MARTIN, administrateur civil hors classe, sous-directeur de la vie fédérale et du sport de haut niveau, est nommé suppléant.

Arrêté du 17 mars 2011