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Arrêté du 17 mars 2006

Créé le 15 avril 2006

TABLEAU DE SYNTHÈSE POUR LA PRÉSENTATION DES OBJECTIFS PAR MASSE D'EAU

Modèle pour les eaux de surface

NOM
de la masse d'eau

CODE

TYPE
de masse d'eau

OBJECTIFS D'ÉTAT RETENUS

ÉCHÉANCE DÉFINIE
pour atteindre
l'objectif

PARAMÈTRE(S)
faisant l'objet
d'une adaptation (*)

MOTIVATIONS
des choix

Global

Ecologique

Chimique

(*) En cas de recours aux dispositions de l'article 16 du décret du 16 mai 2005.

Modèle pour les eaux souterraines

NOM
de la masse d'eau

CODE

TYPE
de masse d'eau

OBJECTIFS D'ÉTAT RETENUS

ÉCHÉANCE DÉFINIE
pour atteindre
l'objectif

PARAMÈTRE(S)
faisant l'objet
d'une adaptation (*)

MOTIVATIONS
des choix

Global

Quantitatif

Chimique

(*) En cas de recours aux dispositions de l'article 16 du décret du 16 mai 2005.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 15 avril 2006