JORF n°77 du 1 avril 1998

Sous-commission technique 4 B

Dispositifs médicaux destinés à l'anesthésie, à la réanimation, aux soins intensifs, à la surveillance et au monitorage, en dehors de ceux relevant de la sous-commission 4 A.

Systèmes de réchauffement.

Chronothérapie, pompes à perfusion et à nutrition.

Dispositifs à usage unique utilisés pour la perfusion, sauf les accessoires non invasifs qui relèvent de la sous-commission 8.


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Version 1

Sous-commission technique 4 B

Dispositifs médicaux destinés à l'anesthésie, à la réanimation, aux soins intensifs, à la surveillance et au monitorage, en dehors de ceux relevant de la sous-commission 4 A.

Systèmes de réchauffement.

Chronothérapie, pompes à perfusion et à nutrition.

Dispositifs à usage unique utilisés pour la perfusion, sauf les accessoires non invasifs qui relèvent de la sous-commission 8.