JORF n°77 du 1 avril 1998

Sous-commission technique 2

Equipement de bloc opératoire.

Instrumentation chirurgicale.

Dispositifs spécifiques utilisés en chirurgie spécialisée, hors dispositifs médicaux de cette catégorie cités au titre des sous-commissions 3, 6 et 7.

Chirurgie minimale.

Endoscopie.

Thérapies physiques, hors dispositifs médicaux de cette catégorie cités au titre de la sous-commission 1 et lasers ophtalmologiques.


Historique des versions

Version 1

Sous-commission technique 2

Equipement de bloc opératoire.

Instrumentation chirurgicale.

Dispositifs spécifiques utilisés en chirurgie spécialisée, hors dispositifs médicaux de cette catégorie cités au titre des sous-commissions 3, 6 et 7.

Chirurgie minimale.

Endoscopie.

Thérapies physiques, hors dispositifs médicaux de cette catégorie cités au titre de la sous-commission 1 et lasers ophtalmologiques.